Le forum de la moto ancienne (et du 50!)


 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Immatriculation des cyclomoteurs

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant
AuteurMessage
burgonde
Chef mecano
Chef mecano


Masculin Nombre de messages : 151
Age : 45
Ville/Département : vaucluse
ma moto: : motobloc 125 m2s 1952
motobloc 125 m2l 1954
kawa 125 kmx 1989
Date d'inscription : 03/09/2010

MessageSujet: Immatriculation des cyclomoteurs    Mer 8 Sep 2010 - 22:39

Voici une info qui m'a été donnée par mon Club et qui concerne les cyclos avant 2004.
Je vous la fait suivre au cas où vous ne seriez pas au courant.
A lire avec attention...

Flash FFVE - du 23/08/2010
Immatriculation des Cyclomoteurs

Chers Amis,
Louis Lamiré, Chargé de la Réglementation, et Patrick Le Parc, Vice-Président Motocyclettes, nous informent sur l’immatriculation des cyclomoteurs.
Cette fois, c’est inéluctable, par Décret du 9 Février 2009 – Art.13-V : « Les cyclomoteurs mis en circulation avant le 1er Juillet 2004 doivent être immatriculés au plus tard le 31 Décembre 2010. » Le certificat d’immatriculation sera délivré gratuitement.
Les propriétaires de cyclomoteurs anciens, ayant été sauvegardés de la destruction, sont inquiets d’autant plus s’ils en possèdent plusieurs, voire des dizaines.
Faudra-t-il tous les immatriculer avant le 1er Janvier 2011 ? Selon le Décret, c’est oui.
Selon le code de la route qui légifère sur tout ce qui a trait à la circulation des véhicules, par hypothèse, tout véhicule étant présumé être en circulation, il doit être immatriculé pour des raisons de sécurité routière, d’homologation du véhicule et afin de permettre son identification en cas de contrôle routier.
Selon le code civil, qu’un cyclomoteur soit immatriculé ou non, c’est un bien meuble (Art. 528 du Code Civil). Tant qu’il n’est pas en circulation, un cyclomoteur ancien, remisé chez son propriétaire, déjà restauré ou en attente de l’être, ne risque pas de créer un désordre quelconque, eu égard au Code de la Route. Pour le moment, la détention d’un cyclomoteur non immatriculé, entreposé chez son propriétaire, ne constitue pas un délit. Comme tout bien meuble, un cyclomoteur peut être cédé à un nouveau propriétaire, même s’il n’est pas immatriculé, tant qu’il n’est pas mis en circulation sur les voies ouvertes à la circulation publique.

LA PROCÉDURE
1. Identification du cyclomoteur
- Pour les Marques existantes, les constructeurs ou leur représentant agréé peuvent délivrer contre rétribution une fiche descriptive précisant : la Marque, le type, le numéro de série, le genre cyclomoteur, la date de première mise en circulation.
- Pour les cyclomoteurs de plus de trente ans, de marques disparues ou existantes, la FFVE est habilitée à délivrer une attestation de datation et de caractéristiques.
Si le cyclomoteur est assuré et que le contrat d’assurance précise la marque, le type, le numéro de série, le genre cyclomoteur, et enfin l’année de première mise en circulation, la copie de ce document sera acceptée par la Préfecture d’immatriculation.
Attention ! une simple attestation d’assurance ne comportant pas ces données ne sera pas recevable.

2. Origine de propriété
Peu de propriétaires possèdent encore la facture d’achat en neuf, et plus encore si le cyclomoteur a changé de main, voire plusieurs fois. Il en est de même des certificats de cession quand le cyclomoteur a eu successivement plusieurs propriétaires. Aussi, cette obligation d’être immatriculé étant nouvelle, l’Administration accepte, pour l’instant, comme présomption de légitime propriétaire, le titulaire d’un contrat d’assurance pour le cyclomoteur qu’il détient.
Pour ceux qui possèdent une « flottille » de cyclomoteurs, afin de faciliter la démarche administrative, il serait judicieux d’avoir un contrat « flotte » pour ceux en état de circuler, et une assurance vol/incendie en tant que bien meuble pour ceux qui sont à restaurer. Le contrat devra détailler la liste des cyclomoteurs et toutes les données précisées précédemment.

L’INTÉRÊT DE L’IMMATRICULATION EN SÉRIE « VÉHICULE DE COLLECTION »
Cela concerne tous les véhicules de plus de 30 ans. Avoir ce « statut juridiquement officiel », c’est avoir l’assurance d’être exempté d’un certain nombre de contraintes techniques présentes et à venir, grâce à l’action permanente de la FFVE auprès des nombreux Ministères, toujours prêts à mettre en place diverses mesures de précaution relatives à l’usage des véhicules et à la circulation routière, qui touchent ou toucheront ceux qui sont immatriculés en série normale. La plus grave serait d’être classé, en cas d’accident, VTI (véhicule techniquement irréparable), et mis automatiquement en destruction avec annulation de l’immatriculation ! La FFVE a obtenu que le classement en VTI ne s’applique pas aux véhicules immatriculés en collection (Arrêté du 29 Avril 2009 Annexe 1-Critères d’irréparabilité technique).
L’attestation FFVE pour les cyclomoteurs est à 25 €, soit au demi-tarif actuel des autres véhicules.
Qu’on se le dise : le certificat d’immatriculation est actuellement délivré gratuitement. Mais cela pourrait ne pas durer éternellement !
Bonne route à tous !
Très cordialement,

Laurent Hériou
Directeur Général FFVE
PS : Merci de transférer les flashs Infos à tous vos membres pour optimiser sa diffusion. Si vous avez des questions pour ce faire, adressez-vous à ffve@wanadoo.fr
Téléchargez la version PDF
________________________________________
ATTENTION : Votre Fédération a déménagé !
Nouvelles coordonnées:F.F.V.E. – B.P. 40068–92105 BOULOGNE-BILLANCOURT Cedex
Tél:0146219470–Fax:0146219499
Mel : ffve@wanadoo.fr – Internet : www.ffve.org


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
fabien T
Chef pilier du forum
Chef pilier du  forum


Masculin Nombre de messages : 2347
Age : 54
Ville/Département : Montreuil 93
ma moto: : MZ 125 TS 1980
Date d'inscription : 28/02/2010

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 9 Sep 2010 - 10:24

Alors tous ces jolis cyclos à minimoteurs bichonés par Manu et Ventre à choux vont se retrouver avec une plaque hideuse?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
burgonde
Chef mecano
Chef mecano


Masculin Nombre de messages : 151
Age : 45
Ville/Département : vaucluse
ma moto: : motobloc 125 m2s 1952
motobloc 125 m2l 1954
kawa 125 kmx 1989
Date d'inscription : 03/09/2010

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 9 Sep 2010 - 10:41

ben apparemment ouai!!!!!!!!
encore une loi debile de nos chers deputes
"allez la france"
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Manu
Expert
Expert


Masculin Nombre de messages : 359
Age : 47
Ville/Département : Loir et cher
ma moto: : Yamaha 1300 FJR (2005)-Vélos à Moteurs auxiliaires
Date d'inscription : 29/09/2009

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 9 Sep 2010 - 11:16

pleur pleur pleur pleur pleur
:furieux: :furieux: :furieux: :furieux: :furieux:
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Cantalou
Admin
Admin


Masculin Nombre de messages : 7287
Age : 54
Ville/Département : Aurillac 15
ma moto: : mon coeur balance !!
Date d'inscription : 10/01/2008

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 9 Sep 2010 - 12:55

fabien T a écrit:
Alors tous ces jolis cyclos à minimoteurs bichonés par Manu et Ventre à choux vont se retrouver avec une plaque hideuse?

Et avec une plaque plus grosse que le moteur Rolling Eyes :laught: lol!

_________________
Bonjour à toi     Invité   Wink !

"Bonum vinum laetificat cor hominis "
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
burgonde
Chef mecano
Chef mecano


Masculin Nombre de messages : 151
Age : 45
Ville/Département : vaucluse
ma moto: : motobloc 125 m2s 1952
motobloc 125 m2l 1954
kawa 125 kmx 1989
Date d'inscription : 03/09/2010

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 9 Sep 2010 - 13:48

et avec le poids et la prise au vent de la plaque,c'est sur ils vont bien moins avancer :laught: :laught:
les garcons ....il va falloir vous mettre au régime pour alléger tout ca !!!!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Gentil Tonton Flingueur
Big chef pilier
Big chef pilier


Masculin Nombre de messages : 4069
Age : 51
Ville/Département : ch\'ti
ma moto: : VTC B'TWIN
Date d'inscription : 16/07/2007

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 9 Sep 2010 - 13:50

et encore de la paperasse et du fric à perdre ! :furieux:

_________________

Il n'est jamais trop tard pour réaliser ses rêves..

=00¤**°(ôô)°**¤00=
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Manu
Expert
Expert


Masculin Nombre de messages : 359
Age : 47
Ville/Département : Loir et cher
ma moto: : Yamaha 1300 FJR (2005)-Vélos à Moteurs auxiliaires
Date d'inscription : 29/09/2009

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 9 Sep 2010 - 14:52

Gentil Tonton Flingueur a écrit:
et encore de la paperasse et du fric à perdre ! :furieux:

C'est surtout ce dernier point qui me gène beaucoup (25 €uros x chaque engins = un petit paquet de pognon qui ne sert pas à la restauration :furieux: )

Le côté plaque, il y a toujours moyen de bricoler quelque chose de sympa et retro Wink
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
christsanglas
Chef pilier du forum
Chef pilier du  forum


Masculin Nombre de messages : 3152
Age : 61
Ville/Département : saint brévin 44
ma moto: : 500 s2 SANGLAS
Date d'inscription : 03/04/2008

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 9 Sep 2010 - 22:15

quand je voit les plaques fixés par les jeunes au fond du garde boue ( au dessus de la roue ) sur leur scooter

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
ventre a choux
pilier du forum
pilier du forum


Masculin Nombre de messages : 1872
Age : 50
Ville/Département : vendee 85
ma moto: : guzzi breva , 600 ratier , IFA 350 , puch , guiller , terrot , follis , bsa , derny , etc .....
Date d'inscription : 25/03/2008

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Sam 11 Sep 2010 - 10:18

Wink
j'ai pu immatriculer tout mes cyclos pour l'instant !
il me reste un solex 660 de 1956 a faire
mais , comme je ne dispose pas de la feuille des mines je suis 'obligé' de l'assurer pour avoir un certificat d'assurance
j'ai pu faire comme ca pour mes cyclo motobloc de 1952 et william de 1951
simplement avec le papier de l'assurance
par contre il ne sont pas en carte grise collection car trop cher ...
et je n'ai mis aucune plaque pour l'instant
salut!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://jose.thibault@wanadoo.fr
christsanglas
Chef pilier du forum
Chef pilier du  forum


Masculin Nombre de messages : 3152
Age : 61
Ville/Département : saint brévin 44
ma moto: : 500 s2 SANGLAS
Date d'inscription : 03/04/2008

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Sam 11 Sep 2010 - 12:09

pour les solex j'ai la fiche des mines et l'acte de vente pour un et l'autre mon bauf va me le vendre

pour le testi je recherche la feuille des mines scratch
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Manu
Expert
Expert


Masculin Nombre de messages : 359
Age : 47
Ville/Département : Loir et cher
ma moto: : Yamaha 1300 FJR (2005)-Vélos à Moteurs auxiliaires
Date d'inscription : 29/09/2009

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Sam 11 Sep 2010 - 12:34

ventre a choux a écrit:
Wink
j'ai pu immatriculer tout mes cyclos pour l'instant !
il me reste un solex 660 de 1956 a faire
mais , comme je ne dispose pas de la feuille des mines je suis 'obligé' de l'assurer pour avoir un certificat d'assurance
j'ai pu faire comme ca pour mes cyclo motobloc de 1952 et william de 1951
simplement avec le papier de l'assurance
par contre il ne sont pas en carte grise collection car trop cher ...
et je n'ai mis aucune plaque pour l'instant
salut!

Salut ventre à choux,
Sais-tu comment cela ce passe pour les moteurs auxiliaires... Car pas de feuille des mines et vendu a l'époque sans partie cycle. Peut-il y avoir un passage aux mines à l'époque d'un moteur seul sans partie cycle?????? scratch

Si quelqu'un a une réponse
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
ventre a choux
pilier du forum
pilier du forum


Masculin Nombre de messages : 1872
Age : 50
Ville/Département : vendee 85
ma moto: : guzzi breva , 600 ratier , IFA 350 , puch , guiller , terrot , follis , bsa , derny , etc .....
Date d'inscription : 25/03/2008

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Sam 11 Sep 2010 - 13:11

en fait je ne sais pas ...
y a peut etre moyen d'essayer avec le n° moteur
de toute facon ils pouvaient avoir presque n'importe quelle partie cycle ( ou velo )
donc un nombre de marques indefini !!

ou alors il faut poser la question a la FFVE


scratch
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://jose.thibault@wanadoo.fr
burgonde
Chef mecano
Chef mecano


Masculin Nombre de messages : 151
Age : 45
Ville/Département : vaucluse
ma moto: : motobloc 125 m2s 1952
motobloc 125 m2l 1954
kawa 125 kmx 1989
Date d'inscription : 03/09/2010

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Sam 11 Sep 2010 - 16:56

ventre a choux a raison:
seule la ffve a le pouvoir de délivrer un certificat d' authenticité valable pour identifier un vehicule a moteur
sans cg ou papiers des mines il n'y a guère d'autres solutions
comme toujours faut payer .................... Sad Sad Sad
a moins d'avoir sous la main une prefecture arrangente !!!!! Confused Confused Confused Confused Confused Confused
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Manu
Expert
Expert


Masculin Nombre de messages : 359
Age : 47
Ville/Département : Loir et cher
ma moto: : Yamaha 1300 FJR (2005)-Vélos à Moteurs auxiliaires
Date d'inscription : 29/09/2009

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Mer 15 Sep 2010 - 8:27

J'ai envoyé un mail à la FFVE lundi dernier......Et j'attends toujours la réponse. Je pense qu'ils doivent avoir la tête dans le guidon (de vélo à moteur auxiliaire) et qu'ils cherchent une bonne réponse.
Dès que j'ai du nouveau je vous préviens..... salut!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Manu
Expert
Expert


Masculin Nombre de messages : 359
Age : 47
Ville/Département : Loir et cher
ma moto: : Yamaha 1300 FJR (2005)-Vélos à Moteurs auxiliaires
Date d'inscription : 29/09/2009

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Lun 20 Sep 2010 - 20:45

Voilà les nouvelles!!!!!!!

1 semaine que le mail est parti à la FFVE....et toujours aucunes réponses, pas un signe de vie. Je leur téléphone depuis une semaine et je tombe toujours sur un répondeur qui me donne les horaires d'ouverture du bureau paspossible J'ai beau appelé a ces fameux horaire, mais personne ne répond!!!!

NUL DOUTE QUE LA QUESTION LEUR POSE PROBLÈME ET QUE L'ENSEMBLE DE L'ÉQUIPE FFVE CHERCHE UNE RÉPONSE!!!!

Si j'ai du nouveau avant 2011, je vous fais un p'tit mot salut! crazy
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
ventre a choux
pilier du forum
pilier du forum


Masculin Nombre de messages : 1872
Age : 50
Ville/Département : vendee 85
ma moto: : guzzi breva , 600 ratier , IFA 350 , puch , guiller , terrot , follis , bsa , derny , etc .....
Date d'inscription : 25/03/2008

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Mar 21 Sep 2010 - 20:38

scratch
je croit qu'ils sont debordés ....

Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://jose.thibault@wanadoo.fr
burgonde
Chef mecano
Chef mecano


Masculin Nombre de messages : 151
Age : 45
Ville/Département : vaucluse
ma moto: : motobloc 125 m2s 1952
motobloc 125 m2l 1954
kawa 125 kmx 1989
Date d'inscription : 03/09/2010

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Mar 21 Sep 2010 - 22:06

salut les gars salut!
la ffve est en plein demenagement, elle est partie fin août de Bretagne pour Boulogne Billancourt
j'attend une attestation pour ma 203 depuis plus de 1 mois :surprise: :surprise: :surprise:
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Manu
Expert
Expert


Masculin Nombre de messages : 359
Age : 47
Ville/Département : Loir et cher
ma moto: : Yamaha 1300 FJR (2005)-Vélos à Moteurs auxiliaires
Date d'inscription : 29/09/2009

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Mer 22 Sep 2010 - 8:23

Merci pour l'info Burgonde, je vais faire comme toi....Patienter!!!!!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
burgonde
Chef mecano
Chef mecano


Masculin Nombre de messages : 151
Age : 45
Ville/Département : vaucluse
ma moto: : motobloc 125 m2s 1952
motobloc 125 m2l 1954
kawa 125 kmx 1989
Date d'inscription : 03/09/2010

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Mer 22 Sep 2010 - 20:48

mais de rien chop
je me sent moins seul
déjà avant c'était pas des flèches,alors avec ca en plus,faut pas leur demander la lune Wink Wink Wink
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Stricker Daniel
expert Pro


Masculin Nombre de messages : 1267
Age : 71
Ville/Département : Nesmy ( Vendée)
ma moto: : 125 ts,125 ETZ,solex,Mob.
Date d'inscription : 06/07/2007

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 30 Sep 2010 - 14:50

Admirez !
Nos énarques et minitre du transport c'est vraiment des as !
Voilà c'est beau hein !!!! scratch



Uploaded with ImageShack.us
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Manu
Expert
Expert


Masculin Nombre de messages : 359
Age : 47
Ville/Département : Loir et cher
ma moto: : Yamaha 1300 FJR (2005)-Vélos à Moteurs auxiliaires
Date d'inscription : 29/09/2009

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 30 Sep 2010 - 17:09

Attention stricker!!!!! Tu as oublié de mettre l'éclairage de plaque :laught:

On rigole!! mais c'est vrai que c'est laid
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Gentil Tonton Flingueur
Big chef pilier
Big chef pilier


Masculin Nombre de messages : 4069
Age : 51
Ville/Département : ch\'ti
ma moto: : VTC B'TWIN
Date d'inscription : 16/07/2007

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 30 Sep 2010 - 20:17

en plus ça va faire aérofrein ! Pas bon pour la planète tout ça !! :laught:

_________________

Il n'est jamais trop tard pour réaliser ses rêves..

=00¤**°(ôô)°**¤00=
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
ventre a choux
pilier du forum
pilier du forum


Masculin Nombre de messages : 1872
Age : 50
Ville/Département : vendee 85
ma moto: : guzzi breva , 600 ratier , IFA 350 , puch , guiller , terrot , follis , bsa , derny , etc .....
Date d'inscription : 25/03/2008

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 30 Sep 2010 - 22:07

scratch

mais dis donc !!
le porte bagage , y generait pas un peu la vision de la plaque ??
attention a la maréchaussée !!

salut!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://jose.thibault@wanadoo.fr
Stricker Daniel
expert Pro


Masculin Nombre de messages : 1267
Age : 71
Ville/Département : Nesmy ( Vendée)
ma moto: : 125 ts,125 ETZ,solex,Mob.
Date d'inscription : 06/07/2007

MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Jeu 30 Sep 2010 - 22:16

Re !
Je vais pas êtres le seul je pense à avoir ces problémes !!!

J'ai modifié....aujourd'hui je pens eque c'est mieux !


Uploaded with ImageShack.us
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Immatriculation des cyclomoteurs    Aujourd'hui à 4:02

Revenir en haut Aller en bas
 
Immatriculation des cyclomoteurs
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 3Aller à la page : 1, 2, 3  Suivant
 Sujets similaires
-
» Immatriculation des cyclomoteurs
» Plaque immatriculation
» plaque d'immatriculation noire ??
» Date immatriculation
» immatriculation des 50

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum de la moto ancienne (et du 50!) :: D O C U M E N T A T I O N :: LE COIN des 50-
Sauter vers: