immatriculer une moto ancienne !

Salut à tous !

Je suis dans un cas particulier et je ne m'en sort pas ! Visiblement, personne ne sais ce qu'il faut faire dans mon cas !

Je vous explique en vitesse : j'ai récupéré un chappy 1F3 LB80 ! La particularité de ce modèle c'est qu'il est en 80cc d'origine (72cc officiellement sur carte grise) donc, contrairement aux 50 sorti ces années là, il est sensé être immatriculé et avoir une carte grise !
J'ai donc eu l'occaz' d'en récupérer un dans un très mauvais état mais à un prix défiant toute concurrence ! Le hic c'était qu'il n'y avait pas de CG !
Je récupère les numéros de série (tous correspondant : cadre/plaque des mines/moteur) et part vérifier que la machine n'est pas volée !
Au commissariat on m'annonce que c'est OK, j’insiste un peu au près du policier pour tenter de récupérer l'ancien numéro d'immatriculation (pensant faire la démarche à la FFVE, ça aurait été plus commode) mais voilà qu'il m'annonce que mon chappy n'a jamais reçu de carte grise !!!

Il s'agit donc d'un véhicule sorti de manière non officielle ! Visiblement, à l'époque ça se faisait vu que les chappys étaient principalement des 50, les mecs les vendaient en concession sans CG ! Bref, on ne va pas revenir là dessus ! Si ce n'est que maintenant, j'aimerais faire une CG normale ! Vu que visiblement rien ne m'en empêche !

Voilà ce que me dit la préfecture de Lille : c'est ok pour l'immatriculation, il me faut juste le certificat de conformité correspondant au type !
OK !

J'appelle Yamaha Homologation, que j'ai déjà eu souvent au téléphone pour immatriculer mes chappys 50, et lui explique ma demande.
Cependant, elle refuse catégoriquement de parvenir à ma demande, prétextant qu'il est devenu interdit d'immatriculer des motos anciennes, même celle jamais immatriculée !!!
Je connais une autre personne, avec elle aussi un chappy 1F3 - LB80 qui cherche à se procurer le même certificat, mais il a eu la même réponse que moi !

Bref, qui a raison, qui a tord ? Quelqu'un sur le forum a-t-il déjà rencontré le même cas de figure que moi ?
Avez vous des conseils à me donner ? autre que la FFVE ^^ Car j'aimerais bien autant que possible éviter ;)

J'espère être assez clair dans mon explication, maintenant, c'est à vous

ah bah là connaissait pas encore ce cas!!!!!???
pour avoir fait moulte démarche en prèf pour un solex...ça m'interpelle ton truc!!
ceci dit là c'est très particulier et précis.
donc si le passage FFVE reste le dernier recours ...ok..sinon ..pouet pouet!. un concessionnaire devrait te faire un paplard avec N° de moteur reconnu et hop+ attestation comme quoi ton assureur s'engage à t'assurer...+ d'autres infos sur ton chappy, des pubs, ..j'sais pas?
existe t-il un club de de chappy? qui comme moi pour le solex m'ont bien appuyer pour mon dossier en préfecture.
en attendant bon courage...*et vive
ça commence à devenir compliqué...en

Du courage !
C'est ce que tout le monde me dit quand j'explique mon cas !

Heureusement que la passion est forte parce que honnêtement, les allez/retours entre la préf et le service homologation, j'en ai marre ! J'ai même cherché à le faire immatriculer à l'étranger puis le faire revenir en France... Mais bon c'est pas une solution

Quelqu'un sur le forum saurait trancher ? Si oui ou non je peux le faire immatriculer en CG normale ?
Ça m'éviterais pas mal d'autres heures au téléphone ou en préfecture
Et si la réponse est non, alors ce sera une CG collection...

Merci de m'avoir lu en tout cas !

Par contre, ton histoire de papelard fait par une concession Yamaha, c'est pas con !
Je teste ce weekend ! Et vous tiens au jus !

Sinon, pour toutes les caractéristiques existante j'ai déjà vu toutes les pubs chappy, toutes sont pour le 13F ou 1F1 qui sont des 50cc
Et la Revue Technique moto existe mais toujours pour les 50...

Salut à tous,
j'ai du neuf pour l'immatriculation de mon chappy LB80 !
Je passe en préfecture fin de semaine et vous tiens au courant pour le passage ou non de mon dossier !

Je tiens à remercier ceux qui m'ont contacté en message privé, mais malheureusement, ma boîte de message est toujours bridée par le forum tant que je n'ai pas dépassé les 30 messages postés !
Je m'en excuse !

z'ont qu'a t'envoyer des emails via le forum
facile pourtant

Je suis plutôt dans le 50 et j'en ai fait immatriculer une dizaine en 2011 sans grosses difficultés
Par contre ma D45 motobec (donc 125) sans carte grise a eu droit à une carte grise de 50  
Je n'ai rien dit car je la vendait et il n'y a que le n° d'immatriculation qui le révèle (manque un chiffre après les lettres).Il faut bien dire que les nouvelles CG c'est un peu de l'hébreu par rapport aux anciennes  
Mais je pose la question : est-il possible d'obtenir une carte grise pour une moto ancienne qui n'en possède pas ?

 

ben oui , il faut passer par la ffve
faire une demande de certificat et ca coute 50 euros
apres on obtient une carte grise de collection a la prefecture

 

je vienne de faire le papier pour ma moto (1931) et avec la FFVA ces rapide, j' ai recu le certificat, je suis aller a la marie, contrat de vente, contrat de inmatriculation, facture (pour la adress), cheque blanc et papier FFVA et ces fait

Merci pour vos réponses au sujet  

UNE MOTO ANCIENNE SANS CARTE GRISE EST DONC IMMATRICULABLE EN PASSANT PAR LA FFVE  

sarev85 a écrit:

Merci pour vos réponses au sujet  

UNE MOTO ANCIENNE SANS CARTE GRISE EST DONC IMMATRICULABLE EN PASSANT PAR LA FFVE   

oui, mais si je bien compris aussi, ces que la FFVE a un fichier avec tout le moto/voiture inmatricule, et ca ces simplement a partir 1950 + ou -, ca veux dire que, si tu achete un moto de 1960 sans cg, ces possible que la FFVE arrive a trouve le propietaire ou la cg de ton vehicule, car a partir 1950 ils avais le suivi de cadre moto et de cg, mais pas avant.

  ... dans tous les cas, il faut une attestation de vente. La FFVE la demande mais ne la contrôle pas; son rôle se borne à vérifier que la moto a été réceptionnée par les mines il y a plus de 30 ans . C'est la pref, qui vérifie le numéro d'immat et de cadre ; s'il y a eu une immatriculation - ou qu'elle n'a pas été perdue par la pref- un fonctionnaire zélé peut, en plus de la vérification des véhicules volés, faire une recherche de carte grise, et, à ce moment là, vérifier que le signataire de la vente est bien le propriétaire... alors s'il est mort, il faut la signature des héritiers, la preuve qu'ils sont bien héritiers, etc... 

Perso, quand j'envisage l'achat d'une moto sans CG, je prend le numéro de cadre, je vais à la gendarmerie pour savoir si le véhicule est immatriculé. S'il l'est, j'envoie un courrier à la pref, pour qu'elle communique mes coordonnées au proprio ... dans mon cas, je crois qu'il répondra plus... https://motoancienne.superforum.fr/t7553p15-une-tite-tls-sortie-de-grange mais j'avais déjà la brêle...


Pour les fiches des mines, pas facile pour les marques qui n'existent plus, en revanche, pour celles qui existent encore, quelques infos glanées sur le net et envoyées par courrier à la pref, avec la mention "voici quelques information, vérifiables auprès du constructeur, qui vous permettront d'identifier précisément mon véhicule"... comme ça, si le gars veut les infos, il sait où les trouver, et surtout, on lui aura dit gentiment que s'il veut des infos, il faut qu'il fasse son boulot...

Des explications qui en disent long sur la difficulté éventuelle à obtenir la fameuse carte grise  Ce peut être parfois "mission impossible".
La démarche, avant l'achat, d'aller à la gendarmerie avec le n° de cadre est une bonne précaution qui permet de voir un peu ou l'on va.

... faut juste comprendre une petite subtilité: quand on dit "carte grise perdue", il faut comprendre "perdue par les services administratifs"... sinon, il faut que le propriétaire accepte de faire une déclaration de perte, et accepte de refaire un certificat de vente au nouveau propriétaire... et si le véhicule a été vendu plusieurs fois sans que personne ne refasse les papiers, il faut faire plusieurs cartes grises... mais il faut forcément que le propriétaire soit retrouvé...

Une autre solution "théorique", c'est de connaitre un maire ou un représentant de l'état pouvant réquisitionner un véhicule qui traine dans la rue; le véhicule étant "à disposition des domaines", il y aurait possibilité d'obtenir un certificat d'immatriculation, qui, parait il, n'est pas un acte de propriété ( étonnant !) mais une autorisation de circuler... Je n'ai pas retrouvé les URL où j'avais eu ces infos, mais bon, j'ai tenté...

Lettre à la préfecture, 1 an après leur première réponse, m'indiquant avoir transmis mes coordonnées au propriétaire:
Bonjour,

Le 8 Juin 2012, vous m'avez informé que mes coordonnées avaient été
transmises au propriétaire du véhicule Honda 125 TLS n° de moteur XXXXX.

Sans réponse à ce jour, est il envisageable que ce véhicule, soit
réquisitionné par le domaine public et me soit cédé par la suite ?
Quelles démarches puis je entreprendre dans le but de régulariser la
situation de ce véhicule ?



En vous remerciant, je vous prie d'agréer l'expression de mes
salutations distinguées.

Réponse:

   Monsieur,

   En réponse à votre courriel ci-dessous, je vous confirme que vos coordonnées ont bien été transmises au titulaire du certificat d'immatriculation d'un véhicule que vous avez récupéré "en sortie de grange". Vous m'informez que ce dernier ne vous a pas contacté et vous souhaitez connaître les démarches à entreprendre pour obtenir un certificat d'immatriculation à votre nom.

   J'ai le regret de vous informer que sans certificat de cession de l'actuel titulaire ou de ses héritiers éventuels établi à votre profit, vous ne pourrez obtenir un certificat d'immatriculation à votre nom.

   Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

bonjour, pour donne un solution, si il veux pas te donne le CG, tu peux essayer toujour de faire la CG dans un autre pays de l'europe, eux, ils ont pas le moyen de regarde si la moto a un propietaire ou no

salut,mois j'ai acheter a un pote une Peugeot p110,il avait perdu la carte grise et a fait une déclaration de perte.
a la pref ils ont retrouvé la trace de la moto mais ne pouvaient pas ressortir une nouvelle carte grise car il n'avait pas la date de première mise en circulation.le gas lui demande de quelle année était la moto ,mon pote dit qu'il ne se rappel plus 1928 ou 1930? a la pref ils ont mis 1928 pour une moto qui est sortie je pense en 1933 enfin bref ils font ce qu'ils veulent en pref.

La FFVE est là pour combler ces manques de carte grise.
le but de cet organisme est justement de permettre de refaire des papiers à des véhicules qui n'en n'ont plus.

Bref, pour ce qui est des anciens propriétaires, faut pas se prendre la tête, avec le papier de la FFVE et un certificat de cession provenant de la vente avec le dernier propriétaire avant vous il suffit de se rendre en préfecture.
Si vous ne dites rien, personne n'ira chercher à qui a appartenu en dernier la moto, et ils vous feront simplement une carte grise collection, qui est un titre différent de la CG normal. Je rappelle qu'il est impossible de faire passer une CG collection en CG normale, et c'est bien ce qui en fait son caractère particulier, permettant de sauver des véhicules anciennes de la casse...
 

Moi, je suis passé par la FFVE pour mon MZ 125 TS que j'ai récupéré sans carte grise. J'ai reçu le certificat de la FFVE puis direction la préfecture et obtention de la carte grise collection sans problème.
 

moi j´attent toujour le retour de la prefecture apres 1 mois et demi