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 mz de belgique

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giovanni

giovanni


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MessageSujet: mz de belgique   mz de belgique EmptyMar 9 Mar 2010 - 11:16

salut a tous
ma mz vient de belgique
jai tout les papiers belge
mais je nest pas la marche a suivre pour limmatriculer en france
si vous pouvz maider
ciao@+
giovanni
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xav
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xav


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MessageSujet: Re: mz de belgique   mz de belgique EmptyMar 9 Mar 2010 - 15:22

si ça peut aider. http://www.motoservices.com/cartegrise/immatriculation.htm

Adresses Internet de toutes les Préfectures dans les départements et les régions. http://www.motoservices.com/administration/prefectures.htm

_________________
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piegux
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MessageSujet: Re: mz de belgique   mz de belgique EmptyMar 9 Mar 2010 - 20:31

giovanni a écrit:
salut a tous
ma mz vient de belgique
jai tout les papiers belge
mais je nest pas la marche a suivre pour limmatriculer en france
si vous pouvz maider
ciao@+
giovanni

J'ai une CZ qui vient de Belgique,
Je n'ai pu obtenir un certificat de conformité et donc pour l'immatriculer en CG Collection J'ai fait les démarches suivantes :
- obtention auprès de la Direction départementale des Impôts d'un document 1993 VT (TVA) (il faut le certificat de vente).
- envoi d'un formulaire rempli auprès de la FFVE (Fédération Francaise des véhicules anciens)
http://www.ffve.org/
avec les documents suivants (photocopie) : Carte grise belge, certificat de vente, le 1993 VT, 50 € ,4 timbres + photos de la machine.
La FFVE m'a renvoyé une attestation qui m'a permis d'obtenir à la préf une carte grise collection.

Avec ta MZ, tu peux peut-être obtenir le certificat de conformité qui te permettrait d'avoir une CG normale.
Cordialement,
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